Mentions légales

Éditeur du site

MOMENTUM PERMIS
Activité : auto-école et formation à la conduite
Adresse affichée : 34 rue Gauthey, 75017 Paris
Téléphone : 07 80 86 41 28
E-mail : direction@momentum-permis.com

La forme juridique, le numéro d'immatriculation, le numéro SIREN/SIRET et le numéro d'agrément préfectoral doivent être ajoutés par l'éditeur dès qu'ils sont disponibles. Ces informations sont obligatoires pour une mise en ligne définitive en France.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de MOMENTUM PERMIS. Son identité doit être complétée par l'éditeur avant la mise en ligne définitive.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site : netlify.com
Contact juridique : support@netlify.com

Netlify fournit l'infrastructure de déploiement et de diffusion du site. Les services de paiement sont opérés séparément par Stripe lorsque cette fonctionnalité est activée.

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, les photographies, le logo, les éléments graphiques et le code du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable ou exception légale.

Responsabilité

MOMENTUM PERMIS s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Les tarifs, disponibilités, adresses et conditions peuvent évoluer. Les informations présentes sur le site ne constituent pas une inscription définitive tant que l'agrément préfectoral requis n'a pas été obtenu et que les conditions contractuelles n'ont pas été confirmées.

Liens externes

Le site peut renvoyer vers des services tiers, notamment l'ANTS, ENPC Prépacode, WhatsApp, les réseaux sociaux et Stripe. MOMENTUM PERMIS ne contrôle pas leurs contenus ni leurs pratiques de confidentialité. Consultez leurs propres conditions et politiques.